Lac : la Sepanso va revoir sa copie

Le 28 janvier, la juge des référés du tribunal administratif de Pau a rejeté les recours déposés par la Sepanso une semaine plus tôt (lire les «Dernière minute» précédents). L’association environnementaliste avait saisi la justice suite à la publication d’un arrêté préfectoral complémentaire grâce auquel la communauté de communes a repris le désensablement du lac. Estimant que seul le tribunal pouvait mettre fin à la suspension des travaux qu’il avait ordonnée le 28 décembre, la Sepanso demandait une injonction sous astreinte d’arrêt des travaux et la suspension de l’arrêté complémentaire. Mais jugeant la demande «mal fondée», le tribunal l’a déclarée irrecevable.

La Sepanso ne s’avoue pas vaincue pour autant. Dans son délibéré, la juge explique que pour que la demande de l’association soit recevable, il aurait fallu qu’elle présente préalablement une requête à fin d’annulation ou de réformation de l’arrêté complémentaire. Ce qu’elle va s’empresser de faire. «Pour obtenir gain de cause et obliger Macs à respecter cette suspension du dragage, la Sepanso va immédiatement engager une requête au fond concernant l’arrêté complémentaire, et ainsi réintroduire cette requête en référé, annonce Georges Cingal, président de l’association. Nous allons compléter notre procédure et la justice imposera cette injonction sous astreinte : ce que nous n’avons pas obtenu aujourd’hui, nous espérons l’obtenir demain ou après-demain.»